Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX
/
VIGNOBLES JEAN-LOUIS CHANCEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNOBLES JEAN-LOUIS CHANCEL
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX

Numéro de dépôt :
1215485
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque VIGNOBLES JEAN-LOUIS CHANCEL

Déposée le 15 octobre 1982 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNOBLES JEAN-LOUIS CHANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX domicilié(e) Val Joanis, 84120 PERTUIS (dossier no 2008774) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 670 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2008774) - France.

La marque VIGNOBLES JEAN-LOUIS CHANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNOBLES JEAN-LOUIS CHANCEL est expirée depuis le 15 octobre 2002.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX a également déposé les autres marques suivantes : LA FROMENTANE


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX - Val Joanis, 84120 PERTUIS (dossier no 2008774) - France - SIREN 322670753


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2008774) - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 1992 n°2008774 - Publication au BOPI 1992-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Vins